Marque expirée - Marque en non vigueur

MESFRUITS
MESFRUITS SARL

Numéro de dépôt :
1613575
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2018
MESFRUITS de MESFRUITS

Présentation de la marque MESFRUITS

Déposée le 9 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MESFRUITS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESFRUITS domicilié(e) Chemin du Château, Les Vignères,84300 CAVAILLON (dossier no 2372170) - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 185 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2372170) - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MESFRUITS est expirée depuis le 9 juin 2018.

MESFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE POMMES


MESFRUITS SARL - Chemin du Château, Les Vignères,84300 CAVAILLON (dossier no 2372170) - 84300 - France - SIREN 341185940


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2372170) - 84300 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372170 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2116418 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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